« C'est une grave erreur que d'échafauder une théorie avant d'avoir rassemblé tous les matériaux nécessaires cela ne peut que fausser le jugement »
Sherlock Holmes, Arthur Conan Doyle (1859 - 1930)
NOTRE MISSION
Nous intervenons à différents moments de la procédure pénale pendant l'instruction ou après la clôture de l'instruction. Notre travail consiste en un examen pluridisciplinaire des pièces de procédure.
Durant l'instruction, notre intervention se limite aux rapports d'expertise conformément à l'article 114, alinéa 6, du Code de procédure pénale.
OBJECTIFS
Notre objectif est d'apporter aux avocats un nouvel éclairage sur un dossier, utile pour la défense de leur client. Nous intervenons uniquement lorsque des doutes sérieux subsistent concernant l'accusation. Nous pouvons également être sollicités dans des affaires où un meurtre aurait pu être maquillé en suicide, échappant ainsi aux enquêteurs.
DOMAINES DE COMPÉTENCES
Nos principaux domaines d'expertise incluent :
Pour d'autres domaines comme l'ADN, l'informatique ou la toxicologie, nous fournissons les coordonnées de laboratoires spécialisés.
NOS ENGAGEMENTS
Bien que nous soyons sollicités et rémunérés par une des parties, nous menons notre mission avec objectivité, indépendance et impartialité, en respectant les règles de déontologie de l'expert de justice. Ainsi, nos conclusions peuvent diverger des intérêts de la défense ou de la partie qui nous a désignés. Nous ne cherchons pas à remettre en cause le travail des enquêteurs, mais à offrir un éclairage complémentaire lorsque cela semble nécessaire.
MISSIONS PRINCIPALES
• Examiner les pièces de procédure d'un dossier quelles que soient sa complexité et sa volumétrie.
• Mettre en évidence des contradictions dans les déclarations des témoins et des raisonnements fallacieux éventuels des enquêteurs et experts.
• Mettre en relation plusieurs éléments pour faire ressortir de nouvelles informations pertinentes.
• Vérifier la pertinence technique et scientifique des expertises et des conclusions des experts.
• Vérifier que l'évaluation probabiliste des traces et indices est conforme aux directives de l'ENFSI.
• Mettre en évidence des éléments qui n'ont pas été exploités pendant l'enquête.
• Proposer aux avocats des demandes d'actes et des questions à poser aux experts lors du procès.
• Proposer des scénarios alternatifs plus probables compatibles avec les éléments du dossier.
• Trouver de nouveaux éléments qui n'ont pas été découverts par les enquêteurs.
• Rejouer la scène du crime pour vérifier la faisabilité du scenario criminel retenu par les enquêteurs.
• Témoigner aux assises pour apporter à la Cour des éléments non connus lors de l'instruction et un nouvel éclairage le cas échéant.
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